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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 69
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Texte intégral
69.Le groupe P2 équipement religieux comprend les lieux de culte de même que les mausolées et columbariums.
2009, R.V.Q. 1400, a. 69.
69.Le groupe P2 équipement religieux comprend les lieux de culte de même que les mausolées et columbariums.
2009, R.V.Q. 1400, a. 69.
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